Une œuvre entre dans le domaine public 70 ans après la fin de l’année civile de la mort de son auteur. Communia, réseau européen consacré au domaine public veille à dresser la liste des nouveaux venus sur l’un de ses sites (réf.2). Parmi les plus connus, en ce 1er janvier 2010, Freud mais aussi Mucha ou encore William Butler Yeats, tous décédés avant le 1er janvier 1940. Mais, comme les auteurs du site l’indiquent aussi, il serait hasardeux de se fier à un calcul aussi rudimentaire, sachant que les règles divergent d’un pays à l’autre (note 1) ou selon les types d’œuvres. L’entrée dans le domaine public ne s’applique bien évidemment pas automatiquement aux traductions (puisqu’il faut tenir compte de la date de décès du traducteur) ni à tout arrangement postérieur (certaines œuvres de Satie seraient encore protégées), etc. Une analyse minutieuse s’impose à chaque fois.
A propos du domaine public, on a relevé sur un blog (réf.3) un débat intéressant sur l’accès aux œuvres d’auteurs français qui entrent dans le domaine public dans un pays plus tôt qu’en France, ce qui peut poser problème lorsqu’il s’agit d’une province francophone du Canada où la durée des droits d’auteur est fixée à 50 ans. Un site québécois pourrait-il, en effet, numériser sans autorisation l’œuvre de St-Exupéry mort en 1944 ? Read more
