L‘avenir, en l’occurrence, c’était celui que l’on pensait prévoir dix ans auparavant, puisque le texte reproduit ici est une intervention faite lors de la 66ème conférence de l’IFLA, la fédération internationale des associations de bibliothécaires, qui s’était tenue à Jérusalem, du 13 au 18 août 2000. L’intervention avait donné lieu à un article publié dans le vol. 27, n°2, 2001 d’IFLA Journal. Version anglaise de l’intervention
Version française. Sur le site de l’IFLA
Comment voyait-on l’avenir dans le passé ?
En préalable, quelques mots sur le paysage du droit de la propriété intellectuelle en Europe. Il n’est pas monolithique et ce point est important.
Je parlerai des textes communautaires ensuite, ceux qui concernent bien sûr directement nos activités. Ces derniers, je le rappelle, lorsqu’ils sont adoptés, doivent être transposés, c’est-à-dire faire partie ensuite des lois nationales des différents Etats membres de l’Union européenne.
Enfin, après cette introduction, un peu longue, mais indispensable, dans une dernière partie, seront exposées les principales évolutions qui peuvent être pressenties en matière de gestion du droit d’auteur.
EN EUROPE, DES SYSTEMES DE REFERENCE DIFFERENTS
Je viens d’utiliser le terme « droit d’auteur », un terme qui ne peut pas être traduit par le terme de « copyright »
En Europe, en effet, le domaine de la propriété intellectuelle est interprété différemment. On peut l’expliquer pour des raisons historiques. Ainsi, Read more
