Paralipomènes

• Droit d’auteur

« Tumblr attaqué pour des photos mises en ligne illégalement », vu sur L’Echo républicain, Hadopi. « On reparle de la négligence caractérisée maintenant ? » s’interroge Paul Da Silva, Marque. « Pour Zynga, le mot « Ville », c’est rien qu’à moi ! » , revendication détaillée sur La Tribune, « Quelle protection juridique pour les œuvres « transmedia » (œuvres multisupports) ? », à découvrir sur AFJV News, « Résumer une œuvre : une pratique rsiquée ? » Détails sur Paralipomènes  et « Droit et contenus en ligne », une présentation sur Slideshare. Lire la suite

Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique. 

Me retrouver sur Twitter

• Droit d’auteur

Logiciel. « Ni la fonctionnalité d’un programme d’ordinateur, ni le langage de programmation ne sont protégeables par le droit d’auteur », comme l’indique le commmuniqué de presse  de la CJUE (pdf) sur l’étendue de la protection d’un logiciel par le droit d’auteur. Lire la suite

Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

Me retrouver sur Twitter

• Liberté d’expression

Chine. “TV presenter suspended after microblog warning about tainted gelatine”, nous apprend Reporters sans frontières et, à lire : « Liberté de connexion, liberté d’expression : Livre de l’UNESCO disponible au téléchargement ». Dans un autre registre, « 170 scientifiques réclament le droit de les critiquer les frères Bogdanov », vu sur Rue 89.

• Droit d’auteur

SPRD «  La Cour des comptes réclame une gestion des droits vraiment collective », note  Ecrans, « La Sacem attire plus que jamais les auteurs. Mais les deux tiers ne touchent rien », indique Numérama, et on soulignera, à l’instar de Numérama, que « depuis 2000, les versements de droits d’auteur ont augmenté de 60 % ». Lire la suite

• Liberté d’expression

« Un auteur de livres poursuit l’auteur de commentaires négatifs sur… Amazon », nous apprend ActuaLitté.

• Droit d’auteur

Divers. « Copie privée : taux et assiette déconnectés des bénéficiaires ? », annonce Pc-Inpact, « Contrefaçon : les Etats-Unis ont saisi 758 noms de domaine », repéré par Numerama, « Un rapport met en évidence les utilisations légales et légitimes d’Hotfile », note Pc-Inpact, « Résurgences du procès de Viacom contre YouTube », indique ActuaLitté, « WoW et Call of Duty COD accusés de violer un brevet sur les mondes virtuels », annonce Numérama, « Les contrefacteurs sévissent sur les réseaux sociaux », affirment Les Echos judiciaires girondins, ainsi que « Pas sexy mais intéressant! Le colloque du Conseil d’Etat sur le patrimoine immatériel des personnes publiques en vidéo ». Lire la suite

Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

Semaine professionnelle agitée, semaine juridique tronquée.

Me retrouver sur Twitter

• Liberté d’expression

« Chine: privés de commentaires », alerte RSF.

• Droit d’auteur

Exception au droit d’auteur. « Le gant est jeté »  sur les exceptions au droit d’auteur, d’après un billet de S.I. Lex ; « Et si le droit de citation était élargi aux images ? », se demande Paralipomènes. Lire la suite

Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

Semaine professionnelle agitée, semaine juridique tronquée.

Me retrouver sur Twitter

• Liberté de communication

« YouTube est partiellement débloqué en Chine » note, Numérama, « Elsevier Science veut utiliser le droit des marques pour faire fermer le compte satirique », nous apprend Ars Technica. Lire la suite

Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

Semaine professionnelle agitée, semaine juridique tronquée.

Me retrouver sur Twitter

• Droit d’auteur

Oeuvres orphelines. “Orphan works reforms approved by European Parliament committee amidst apparent voting irregularities”, nous apprend Out-Law, “Cultural heritage institutions concerned over proposed European orphan works directive”, souligné par Communia, “Un délicieux surcroît de démocratie au Parlement Européen », s’amuse Contrepoints et « Injustes droits d’auteur », repéré sur Le Monde. Lire la suite

Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

Semaine professionnelle agitée, semaine de veille  tronquée.

Me retrouver sur Twitter

• Droit d’auteur

Haro sur “Pinterest: Think Before You Pin”, alerte  Business Insider,“Pinterest – three reasons for not using it (copyright issues)”, noté sur Bill of Rights for all creative People ,” Is Pinterest a copyright time bomb?”, se demande E-Consultancy. Lire la suite

Revue des tweets  (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et  mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.

Semaine professionnelle agitée, semaine en pointillé

Me retrouver sur Twitter

• Liberté d’expression

« L’Allemagne interdit la publication d’extraits de Mein Kampf », nous apprend ActuaLitté et « Réseaux sociaux : quelles conditions, qui censure quoi ? », découvert sur Le Nouvel Observateur.

• Droit d’auteur

« L’HADOPI publie une note d’information sur l’impact de la fermeture de MegaUpload sur la fréquentation des sites de VOD ». « Oops, l’Etat s’approprie les droits d’auteur d’un autre: Lorsque l’on crée l’Hadopi … », indique Numérama.  On ne s’en lasse pas ! Lire la suite